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Introduction

Accord de licence

PIONEER CNDV-50MT

CE DOCUMENT EST UN ACCORD LEGAL ENTRE

VOUS, L’UTILISATEUR FINAL, ET PIONEER

CORP. (JAPON) (appelé “PIONEER”). VEUILLEZ

LIRE ATTENTIVEMENT LES CLAUSES ET LES

CONDITIONS DE CET ACCORD AVANT D’UTILI-

SER LE LOGICIEL INSTALLE SUR LES PRODUITS

PIONEER. EN UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLE

SUR LES PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ

D’ETRE TENU PAR LES CLAUSES DU PRESENT

ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE BASE DE

DONNEES SOUS LICENCE DE FOURNIS-

SEUR(S) TIERS (“FOURNISSEURS”), ET LES

CLAUSES DES FOURNISSEURS SEPAREES,

JOINTES AU PRESENT ACCORD, S’APPLI-

QUENT A VOTRE UTILISATION DE LA BASE DE

DONNEES (reportez-vous à la page 3). SI VOUS

N’ACCEPTEZ PAS TOUTES CES CONDITIONS,

VEUILLEZ RETOURNER LES PRODUITS PIO-

NEER (Y COMPRIS LE LOGICIEL ET LES DOCU-

MENTS ECRITS) DANS LES CINQ (5) JOURS

SUIVANT RECEPTION DES PRODUITS, AU

REVENDEUR PIONEER AGREE A L’ADRESSE

OU VOUS LES AVEZ ACHETES.

1. OCTROI DE LICENCE

Pioneer vous accorde un droit non transférable et

non exclusif d’utilisation du logiciel installé sur

les produits Pioneer (appelé le “Logiciel”) et de la

documentation concernée uniquement pour

votre propre usage personnel ou pour une utilisa-

tion interne au sein de votre entreprise, unique-

ment sur les produits Pioneer.

Vous ne pouvez pas copier, effectuer de rétro-

ingéniérie, traduire, porter, modifier ou effectuer

des travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez

pas louer, prêter, dévoiler, publier, vendre, attri-

buer, donner à bail, accorder une sous-licence,

mettre sur le marché ou transférer le Logiciel ou

l’utiliser d’une manière quelconque non expres-

sément autorisée par cet accord. Vous ne pouvez

pas extraire ou essayer d’extraire le code source

ou la structure de la totalité ou d’une partie du

Logiciel par rétro-ingéniérie, démontage, décom-

pilation ou tout autre moyen. Vous n’utiliserez

pas le Logiciel pour faire fonctionner un bureau

de service ou pour toute autre finalité, liée au trai-

tement de données pour d’autres personnes ou

entités.

Pioneer et les personnes autorisées conserveront

tous les droits d’auteur, secrets commerciaux,

brevets et autres droits de propriété sur le Logi-

ciel. Le Logiciel est protégé par des droits

d’auteur et il ne peut être copié, même modifié

ou fusionné avec d’autres produits. Vous ne pou-

vez pas altérer ou modifier les notices de copy

rights ou la légende du propriétaire, présente sur

le Logiciel.

Vous pouvez transférer tous vos droits de licence

sur le Logiciel, la documentation qui s’y rapporte

et une copie de l’Accord de Licence à un tiers, à

condition que celui-ci lise et accepte les clauses

et conditions de ce document.

2. RENONCIATION DE GARANTIE

Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis

“TELS QUELS”. PIONEER ET LES PERSONNES

AUTORISEES (dans les articles 2 et 3, Pioneer et

les personnes autorisées seront appelées collec-

tivement “Pioneer”) N’ACCORDENT ET VOUS NE

RECEVEZ AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU

IMPLICITE, ET TOUTES LES GARANTIES DE

CARACTERE MARCHAND ET DE QUALITE POUR

QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT

SONT EXPRESSEMENT EXCLUES. CERTAINS

ETATS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DES

GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE

L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS

S’APPLIQUER A VOUS. Le Logiciel est complexe

et il peut renfermer certains défauts, erreurs ou

imprécisions. Par exemple, la fonction de com-

mande vocale telle qu’elle est mise en œuvre par

le Logiciel peut ne pas reconnaître votre voix. Pio-

neer ne garantit pas que le Logiciel satisfera vos

besoins ou votre attente, que son fonctionne-

ment sera exempt d’erreur ou ininterrompu et

que toutes les imprécisions peuvent être corri-

gées et le seront. En outre, Pioneer n’accorde

aucune garantie en ce qui concerne l’emploi ou

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